Signification de l’abrogation
Qu’est-ce qu’une dérogation :
Il est connu sous le nom de pour abroger l’abolition ou l’annulation d’une chose établie comme loi, coutume . Le mot abrogation vient du latin derogatio .
Il s’ensuit que le terme dérogatoire est intimement lié au droit ou au domaine du droit. Toutefois, il peut également être utilisé dans d’autres domaines qui fonctionnent selon des règlements susceptibles de changer, comme la comptabilité.
Les synonymes de l’abrogation sont : pour annuler, supprimer, abolir, invalider, modifier, entre autres. Enfin, en anglais, le terme est traduit par » derogate «.
Abrogation dans la loi
Dans le domaine juridique, l’abrogation consiste en la révocation, la suppression ou la modification d’une ou plusieurs normes juridiques qui forment un corps juridique. Par exemple : «À l’Assemblée nationale, il y a un débat sur l’abrogation du chapitre III de la Constitution».
À cet égard, le législateur, ou d’autres personnes ayant une compétence similaire, a la prérogative d’émettre et d’abroger tout précepte juridique. Chaque pays établit dans son système juridique les motifs d’abrogation d’une règle, bien que les motifs suivants puissent être considérés comme les plus universels :
- Lorsqu’une loi est rendue inefficace par la sanction d’une loi ultérieure qui la remplace ou en prévoit la prescription.
- Lorsque les règles sont temporaires, c’est-à-dire qu’elles sont édictées pour régir un temps précis, et lorsque ce temps expire, leurs effets prennent fin.
- Lorsque la règle émane de la coutume, soit parce qu’elle est contraire à l’ordre public, soit parce qu’elle est en désuétude.
D’autre part, la dérogation peut être expresse ou tacite. Est une dérogation expresse , comme le terme l’indique, lorsque la nouvelle loi le prévoit explicitement. Habituellement, à la fin d’une nouvelle loi, il y a un article appelé abrogation où sont énoncés les articles et les lois qui sont abrogés. En ce qui concerne l’abrogation tacite , elle se produit lorsque la nouvelle loi entre en conflit avec la précédente.
Abrogation et abrogation
Aujourd’hui, les deux termes sont confondus et mal utilisés. Le mot abroger est l’annulation totale ou la suppression de la validité d’une loi, d’un décret, d’un code ou de toute autre disposition légale.
Toutefois, par dérogation, toute la loi n’est pas annulée, mais seulement certaines dispositions du code normatif, et parfois la loi n’est abrogée que pour la partie qui n’est pas conciliable avec la loi ultérieure, auquel cas elle peut être indiquée comme une dérogation partielle de la disposition légale.
Pour plus d’informations, voir les articles :
- Abroger.
- Le droit.
